Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA BASTIDE DES OLIVIERS
SOMACVINS SARL

Numéro de dépôt :
3031187
Date de dépôt :
24/05/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/05/2010

Présentation de la marque LA BASTIDE DES OLIVIERS

Déposée le 24 mai 2000 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOMACVINS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LA BASTIDE DES OLIVIERS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-27 du 7 juillet 2000.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOMACVINS domicilié(e) 14, Rue de l'Orchidée, 34710 LESPIGNAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 307 147 934 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOMACVINS SARL - France.

La marque LA BASTIDE DES OLIVIERS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3031187.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA BASTIDE DES OLIVIERS est expirée depuis le 24 mai 2010.

SOMACVINS a également déposé les autres marques suivantes : Le TERROIR Du PETIT CAUSSE , CUVEE ESCALADOU , L'EPERVIER , LANROUS PUISSANCE LE SANGRADOR , LANROUS RESERVE CH3 , CAVE DES VIOLETTES , LA MAULINE , LA CAMINADE , LES VIGNERONS DE LANROUS , LES VINS PIGASSOU


SOMACVINS SARL - 14, Rue de l'Orchidée, 34710 LESPIGNAN - France - SIREN 307147934


SOMACVINS SARL - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-45

Publication - Publication le 7 juil. 2000 au BOPI 2000-27

Boissons alcooliques (à l'exception des bières, des vins et des eaux-de-vie), vins d'appellation d'origine, eaux-de-vie d'appeliation d'origine. Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparation pour faire des boissons.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.